Le coup d’accordéon

Un « coup d'accordéon » est une opération juridique consistant en une réduction du capital social suivie d'une augmentation de ce même capital. Ce double mouvement évoque celui de l’instrument dont il porte le nom. Ecoutons sa musique !

La manoeuvre permet d'assainir le bilan d’une société. Utile, notamment avant d'accueillir de nouveaux investisseurs ou de rétablir la capacité de distribution de dividendes. Le coup est souvent utilisé pour reconstituer les capitaux propres lorsque ceux-ci sont négatifs ou inférieurs à la moitié du capital social (©R. Hayasaka)

Ce coup peut être réalisé dans deux sens ! Augmentation de capital suivie d'une réduction pour apurer les pertes. Ou, réduction de capital suivie d'une augmentation en numéraire. (©J. Reimer)

La réduction du capital peut aller jusqu'à zéro, mais cette décision doit être assortie de la condition suspensive d'une augmentation immédiate du capital social. Cela permet de ramener le capital au minimum légal ou statutaire. L'indivisibilité des deux opérations (réduction et augmentation) est essentielle pour garantir la validité du coup d’accordéon. (©M. Numann)

Pour qu’un coup d'accordéon soit valable, plusieurs principes doivent être respectés, notamment celui de l'égalité entre les actionnaires. La jurisprudence exige par ailleurs que les actionnaires soient informés et que leurs droits soient respectés, ce qui a son importance en matière de droit préférentiel de souscription. Personne ne doit être lésé. (©U. Kurilova)

Le coup d'accordéon ne doit enfin pas être utilisé de manière abusive et ne doit notamment pas viser à évincer des actionnaires minoritaires (ce qui peut être le cas si leurs titres sont annulés lors de la réduction du capital et qu'ils ne disposent pas des liquidités nécessaires pour participer à l'augmentation subséquente). (©E. Guillemot)